Le droit et le cadre de vie
FORMATION NON ENCORE ÉVALUÉE

[PRÉSENTIEL] • Recherche d’archives | Partie 1: le cadastre


Comptabilisée formation «acte foncier»


Les géomètres-experts inscrits au conseil régional de Dijon sont prioritaires pour assister à cette formation.
Cette formation fait partie d’un cycle : découvrez aussi les parties 2 et 3, « Hypothèques, archives départementales ».



OBJECTIFS DE LA FORMATION

> Détecter les archives potentielles à l’aide de la documentation cadastrale (ancien cadastre, cadastre rénové, remanié, remembré, modèle 40).
> Croiser et organiser l’intégralité des informations obtenues.
> Devenir le «généalogiste de la propriété» et apporter une information pertinente aux différents interlocuteurs.



ITINÉRAIRE DE LA FORMATION


PARTIE 1 (journée)  |  LE CADASTRE

Présentation
> Historique
> Mission
> Type de plans ou minutes
> Majic
> Bofip en bref
Détecter les archives à l’aide du cadastre
> Usage de Géofoncier (aire Majic II et III)
> Utilisation des planches successives
Cas pratique: retrouver une parcelle d’origine via les deux méthodes ci-dessus
> Modèle 40
Cas pratique: avec le modèle 40, remonter l’origine d’une parcelle
> Remaniements pré-Majic II
Cas pratique: retrouver une origine de propriété concernée par un remaniement pré-Majic
> Planche contestée ou croquis d’arpentage
Quizz: est-ce une planche contestée ou un croquis d’arpentage?
> Autres apports
    • Rénovation et remaniements
    • Détections des plans d’alignement
Cas pratique de jonction entre les parties 1 et 2



MÉTHODES PÉDAGOGIQUES ET MOYENS


> Formation dispensée en présentiel dans un établissement recevant du public (ERP).
> Quelques jours avant le début de la session réservée, envoi du support de cours par mail à chaque participant et disponibilité dans le compte client.
> Lors de l’exposé de l’intervenant, chacun peut intervenir.



SUIVI ET ÉVALUATION


Suivi
> Pointage des présents sur feuille d’émargement.
> Attestation de présence disponible dans l’espace client du site novendi.com sous réserve de la réception des réponses au QCM de validation des connaissances.

Evaluation
> Tour de table en début de formation pour évaluer le niveau et les besoins, confirmation de l’acquisition des informations à la fin de chaque séquence. L’intervenant répond aux questions complémentaires des participants posées à l’issue de la formation adressées à formation@novendi.com qui transmettra à l’intervenant.
> Quiz en fin de formation afin d’évaluer l’atteinte des objectifs.
> Evaluation de la formation par le participant: questionnaire de satisfaction à chaud du stagiaire en fin de session.



Le programme est disponible au format PDF dans le compte client, rubrique «Documents formation», dès que l’inscription est enregistrée.



Cécile Freidels, référente handicap, est à votre disposition chez Novendi 
au 01.53.89.00.80 ou par mail: cecile.freidels@novendi.com

Durée
1 journée en présentiel, soit un total de 7h de formation
Public
concerné
Géomètres-experts, géomètres-experts stagiaires, collaborateurs
Pré-requis
En inscrivant un collaborateur ou un stagiaire, l’employeur certifie que le collaborateur ou le stagiaire a les compétences, les diplômes ou l’expérience pour suivre cette formation.

CHOISISSEZ UNE SESSION

  • 9 décembre 2026 Dijon 400,00 € HT

>> QUESTIONS FRÉQUENTES <<


Pour tout renseignement:
formation@novendi.com



RÉFÉRENCE
Novendi est un organisme de formation déclaré sous le numéro 11.75.39613.75 auprès du préfet de la région Ile-de-France.
Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’Etat.

ACCUEIL
Toutes les salles dans lesquelles ont lieu les formations présentielles sont des ERP (établissements recevant du public) et sont donc accessibles aux personnes à mobilité réduite.
Cécile Freidels, référente handicap, est à votre disposition chez Novendi au 01.53.89.00.80 ou par mail: cecile.freidels@novendi.com


SATISFACTION PARTICIPANTS
Chaque session de formation est évaluée par les participants. La notation par étoiles est faite sur la base de ces retours.
4 étoiles: très satisfaisante
3 étoiles: satisfaisante
2 étoiles: moyennement satisfaisante
1 étoile: insatisfaisante
Si une formation est jugée insatisfaisante, elle est retirée de notre catalogue.


FINANCEMENT / PRISE EN CHARGE
Découvrez les possibilités de financement de vos formations Novendi (FIF PL et Opco) dans notre rubrique «Financement formation».



Si une formation vous intéresse mais qu’aucune session n’est programmée dans votre région, nous vous invitons à prendre contact avec votre conseil régional, qui recensera les demandes et nous consultera.