étude juridique

Le domaine public maritime naturel (ebook)

Daniel Giltard

Daniel Giltard, auteur dans la même collection, en septembre 2018, de «Domaine public et bornage», aborde cette fois-ci les rivages de la mer, en nous proposant une réflexion sur le domaine public maritime naturel. Il traite ce sujet, vaste, complexe et parfois déconcertant, avec l’œil aguerri du conseiller d’Etat honoraire, en s’attachant à rappeler comment se sont progressivement construites les notions de rivage de la mer, de domaine public maritime naturel et, parallèlement, comment ont été mises en place les procédures de délimitations ­latérales et transversales de la mer. Il s’amuse à montrer comment la science et le droit sont nécessairement tributaires de la nature des choses, particulièrement mouvante et instable en bord de mer, et qui finit toujours par l’emporter. Il souligne également le flou qui naît des définitions différentes des juristes, des géographes et autres scientifiques, pour des notions qui, au premier abord, paraissent aussi simples que celle de «plage». Avec de nombreuses références législatives, réglementaires et jurisprudentielles accessibles par liens hypertextes, cette réflexion, particulièrement pertinente face au ­changement climatique et au recul du trait de côte, nous montre également qu’il demeure encore quelques incertitudes. Un ouvrage riche d’enseignements, dont la lecture est indispensable à toutes celles et ceux, notamment les élus du littoral et les acteurs du cadre de vie, qui s’intéressent au «bord de mer».

Ouvrage numérique avec navigation interne et liens hypertextes
12,00 € Version numérique
Ajouter au panier